CGU et CGV
Conditions Générales d’Utilisation
Vulgairement surnommées CGU, les CGV c’est en bas de page !
1. Présentation du site
Le site Educ’ Ethic’, édité par Marie Lamy-Chappuis (Entreprise Individuelle), a pour objet la présentation des services liés au travail avec les chevaux et permet la prise de contact via un formulaire.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement et sans inscription. Il s’agit d’un site entièrement public.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, notamment les textes, photos, vidéos et logos, sont la propriété exclusive de Educ’ Ethic’ ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
4. Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des réseaux sociaux ou d’autres sites tiers. Vous ne pourrez pas tenir Educ’ Ethic’ pour responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.
5. Modification du site et des CGU
Educ’ Ethic’ se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du site ainsi que les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Je conseille à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page.
6. Données personnelles
Je collecte des données via le formulaire de contact : je les utilise uniquement pour répondre aux demandes et pour gérer la relation client. Je ne les partage pas et ne les revends pas. Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de Confidentialité du site.
7. Contact
Pour toute question ou demande relative à ces CGU, vous pouvez contacter Educ’ Ethic’ à l’adresse suivante : educethic39@gmail.com.
Conditions Générales de Vente
Elles, se sont les CGV, les CGU sont en haut de la page…
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Educ’ Ethic’ (Marie Lamy-Chappuis, EI) et ses clients dans le cadre des prestations proposées (séances de travail, débourrage, rééducation équine, conseils, etc.).
2. Prestations
Je vous décris les services proposés sur le site ou lors d’un échange direct. Je personnalise chaque prestation selon les besoins du cheval et de son propriétaire.
3. Réservation et confirmation
Toute prestation fait l’objet d’une réservation préalable par contact via le formulaire du site ou par e-mail. Je confirme la réservation après accord écrit (e-mail ou message).
4. Tarifs et paiement
Je communique les tarifs avant chaque prestation et je peux les modifier sans préavis. Je demande généralement le paiement avant ou au moment de la prestation, selon l’accord convenu avec le client.
5. Annulation et report
Toute annulation ou demande de report doit être signalée au moins 48 heures avant la date prévue. Passé ce délai, la prestation pourra être facturée en totalité sauf cas de force majeure.
6. Responsabilité
Educ’ Ethic’ met tout en œuvre pour assurer la sécurité et le bien-être des chevaux et de leurs propriétaires. Cependant, la responsabilité ne saurait être engagée en cas d’accidents ou de dommages liés au comportement imprévisible des animaux.
7. Propriété intellectuelle
Les supports, méthodes, vidéos ou documents fournis dans le cadre des prestations restent la propriété exclusive d’Educ’ Ethic’ et ne peuvent être reproduits ou diffusés sans autorisation.
8. Données personnelles
Les données collectées dans le cadre des prestations sont utilisées uniquement pour la gestion de la relation client, conformément à la Politique de Confidentialité.
9. Litiges
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du domicile de l’éditeur du site.
10. Contact
Pour toute question relative aux CGV, merci de contacter Educ’ Ethic’ à l’adresse : educethic39@gmail.com.